Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

10 questions

Question n° 26923 posée par Mme Patricia Schillinger

Maintien des services de la CPAM dans les villes moyennes

La question est caduque

19/04/2007
Pertinence
Question n° 26852 posée par Mme Patricia Schillinger

Compensation financière entre régimes

La question est caduque

05/04/2007
Pertinence
Question n° 26774 posée par Mme Patricia Schillinger

Prise en charge du vaccin contre le virus HPV

La question est caduque

29/03/2007
Pertinence
Question n° 25398 posée par Mme Patricia Schillinger

Droit local et médicaments génériques

La question est caduque

23/11/2006
Pertinence
Question n° 25090 posée par Mme Patricia Schillinger

Objectif national des dépenses d'assurance maladie

La question est caduque

02/11/2006
Pertinence
Question n° 24994 posée par Mme Patricia Schillinger

Situation alarmante des enfants atteints d'autisme

La question est caduque

26/10/2006
Pertinence
Question n° 23703 posée par Mme Patricia Schillinger

Difficultés d'accès aux centres d'IRM

La question est caduque

22/06/2006
Pertinence
Question n° 22672 posée par Mme Patricia Schillinger

Prise en charge de l'agénésie dentaire

La question est caduque

13/04/2006
Pertinence
Question n° 22434 posée par Mme Patricia Schillinger

Coût élevé de la maladie d'Alzheimer

La question est caduque

30/03/2006
Pertinence
Question n° 19771 posée par Mme Patricia Schillinger

Conséquences de la réforme de l'assurance maladie dans le Haut-Rhin

La question est caduque

13/10/2005
Pertinence