Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

11 questions

  1. Question n° 03268 posée par M. Loïc Hervé

    Conséquences des transferts des droits d'exploitation des établissements d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27560 posée par M. Loïc Hervé

    Obligation vaccinale des psychologues de l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27406 posée par M. Loïc Hervé

    Conséquences des transferts des droits d'exploitation des établissements d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25456 posée par M. Loïc Hervé

    Reconnaissance des compétences de la profession infirmière

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25997 posée par M. Loïc Hervé

    Préoccupations des chirurgiens dentistes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 17971 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Inquiétudes sur l'avenir des hôpitaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16280 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Situation des médecins de montagne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16303 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Préoccupations du CODERPA de la Haute-Savoie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03780 posée par M. Raymond Bouvier

    Représentants des orthophonistes au sein des commissions paritaires régionales

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00742 posée par M. Raymond Bouvier

    Bénéfice de la préretraite progressive aux veuves

    La question est caduque

    Pertinence Faible