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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
8 questions
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Question n° 0340S posée par M. Roland Muzeau
Abandon de Thales Gennevilliers par sa direction
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 25026 posée par M. André Fosset
Rapport sur les réserves du service national
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24920 posée par M. André Fosset
Coordination entre projets civils et militaires concernant les télécommunications par satellite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22305 posée par M. André Fosset
Localisation du futur corps d'armée franco-allemand
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27035 posée par M. Charles Pasqua
Pensions des anciens soldats français devenus citoyens de républiques africaines indépendantes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26422 posée par M. André Fosset
Maintien d'un poste de gendarmerie à Garches (Hauts-de-Seine)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0454S posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Raisons du transfert d'une partie du contingent français de la force multinationale à la Force d'interposition des Nations-Unies au Liban
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0353S posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Retard dans l'armement nucléaire
La question a été retirée
Pertinence