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5023 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

1071 questions

  1. Question n° 00052 posée par M. Anicet Le Pors

    Transactions opérées entre une banque nationalisée et une entreprise privée

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26161 posée par M. André Fosset

    Télévision: lancement d'une publication

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00074 posée par M. Anicet Le Pors

    Indépendance des services publics de statistique et de prévision économique

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 26876 posée par M. Guy Schmaus

    Licenciements dans une entreprise

    La question a reçu une réponse directe

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02270 posée par M. Robert Pontillon

    SNCF: suppression éventuelle du billet "colonie de vacances"

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00098 posée par M. Guy Schmaus

    Accord entre le groupe Peugeot-Citroën et Chrysler

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02333 posée par M. Guy Schmaus

    Restructuration d'une entreprise de transformation des métaux non ferreux

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 27877 posée par M. Robert Pontillon

    Industrie des poids lourds: difficultés

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 28380 posée par M. Guy Schmaus

    Usine de câblerie de Clichy: situation de l'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 28721 posée par M. Anicet Le Pors

    Prolongement de la ligne RATP N°13: état des travaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne