Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

29 questions

Question n° 23419 posée par M. Rémi Herment

Elevage: groupement de producteurs

La question est caduque

02/05/1985
Pertinence
Question n° 24277 posée par M. Rémi Herment

Vente de viande sur les marchés ou par tournées: formalités

La question est caduque

13/06/1985
Pertinence
Question n° 26136 posée par M. Rémi Herment

Identification des bovins

La question est caduque

10/10/1985
Pertinence
Question n° 26581 posée par M. Rémi Herment

Apurement des marchés de remembrement engagés par l'Etat avant la décentralisation

La question est caduque

31/10/1985
Pertinence
Question n° 26795 posée par M. Rémi Herment

Epreuves du CAP agricole: choix des sujets

La question est caduque

14/11/1985
Pertinence
Question n° 28060 posée par M. Rémi Herment

Création d'un institut national de recherche en sécurité agricole dans le département de la Meuse

La question est caduque

30/01/1986
Pertinence
Question n° 28429 posée par M. Rémi Herment

Diminution importante de la subvention versée aux organismes de contrôle laitier

La question est caduque

27/02/1986
Pertinence
Question n° 01276 posée par M. Rémi Herment

Epreuves du CAP agricole: choix des sujets

La question est caduque

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01530 posée par M. Rémi Herment

Equarrissage des animaux

La question est caduque

12/06/1986
Pertinence
Question n° 0115A posée par M. Rémi Herment

Problèmes des producteurs de lait

La question est caduque

08/04/1987
Pertinence