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1118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
197 questions
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Question n° 02230 posée par M. Claude Huriet
Maintien à Nancy (Meurthe-et-Moselle) de la formation au concours de l'école nationale des ingénieurs des techniques agricoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03095 posée par M. Claude Huriet
Base de calcul de la taxe professionnelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03366 posée par M. Claude Huriet
Développement des lithotriteurs extra-corporels destinés à détruire les calculs rénaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04451 posée par M. Claude Huriet
Maintien à Nancy de la formation au concours de l'ENITA
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04453 posée par M. Claude Huriet
Développement des lithotriteurs extra-corporels destinés à détruire les calculs rénaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04511 posée par M. Claude Huriet
Veuves exclues du bénéfice de la préretraite progressive
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05366 posée par M. Claude Huriet
Départements: mise à disposition des biens des bibliothèques centrales de prêt
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06060 posée par M. Claude Huriet
Préservation et étude du patrimoine du bassin de Longwy-Villerupt (Meurthe-et-Moselle) portant sur "les rites de la crise, crise des rites": bilan d'étude
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06663 posée par M. Claude Huriet
Installation d'une base aérienne sur la commune d'Ochey (Meurthe-et-Moselle) : compensation financière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07356 posée par M. Claude Huriet
Remboursement des frais de transports des enseignants et des étudiants en mission
La question est caduque
Pertinence