Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
186 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
72 questions
-
Question n° 33517 posée par M. Claude Huriet
Bilan du programme national de lutte contre l'hépatite C
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 33029 posée par M. Claude Huriet
Transformation des postes de praticiens adjoints contractuels en postes de praticiens hospitaliers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 27678 posée par M. Claude Huriet
Mesures d'application des dispositions relatives au contrôle des thérapies génique et cellulaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 27679 posée par M. Claude Huriet
Utilisation des équipements IRM et scanners situés dans les établissements hospitaliers étrangers voisins
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 23963 posée par M. Claude Huriet
Mise en uvre d'une indemnisation de l'aléa thérapeutique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 23964 posée par M. Claude Huriet
Politique à l'égard de l'hépatite C
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 22519 posée par M. Claude Huriet
Dépistage du cancer colorectal
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 22097 posée par M. Claude Huriet
Fonctionnement des comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 22133 posée par M. Claude Huriet
Bilan d'activité des comités consultatifs de protection des personnes pour la recherche biomédicale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 21266 posée par M. Claude Huriet
Conditions de ressources pour l'accès à la couverture maladie universelle (CMU)
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence