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1359 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
261 questions
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Question n° 15056 posée par M. Claude Huriet
Lutte contre l'incendie et réglementation en vigueur pour la construction des locaux publics
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 15735 posée par M. Claude Huriet
Réinsertion sociale des jeunes toxicomanes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16242 posée par M. Claude Huriet
Indemnité versée aux transporteurs routiers: fiscalité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17765 posée par M. Claude Huriet
Commission professionnelle consultative "Bois et dérivés": composition
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18028 posée par M. Claude Huriet
Crimes et délits: bilan depuis 1980
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19476 posée par M. Claude Huriet
Indemnités versées aux transporteurs routiers: fiscalité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19480 posée par M. Claude Huriet
Crimes et délits: bilan depuis 1980
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21091 posée par M. Claude Huriet
Développement de l'enseignement professionnel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21970 posée par M. Claude Huriet
Modification éventuelle du mode de désignation des représentants des conseils généraux au sein des conseils régionaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22074 posée par M. Claude Huriet
Mesures en faveur des sapeurs-pompiers volontaires en pré-retraite
La question est caduque
Pertinence