Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

14 questions

  1. Question n° 22097 posée par M. Claude Huriet

    Fonctionnement des comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22133 posée par M. Claude Huriet

    Bilan d'activité des comités consultatifs de protection des personnes pour la recherche biomédicale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19646 posée par M. Claude Huriet

    Dossiers examinés par les comités consultatifs de protection des personnes pour la recherche biomédicale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19648 posée par M. Claude Huriet

    Bilan d'activité des comités consultatifs de protection des personnes pour la recherche biomédicale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16250 posée par M. Claude Huriet

    Bilan d'activité des comités consultatifs de protection des personnes pour la recherche biomédicale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 11044 posée par M. Claude Huriet

    Représentation des médecins libéraux au sein des comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale (CCPPRB)

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 11047 posée par M. Claude Huriet

    Bilan d'activité des comités consultatifs de protection des personnes pour la recherche biomédicale

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 11048 posée par M. Claude Huriet

    Bilan d'activités des comités consultatifs de protection des personnes pour la recherche biomédicale

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01276 posée par M. Claude Huriet

    Bilan d'activité des comités consultatifs de protection des personnes pour la recherche biomédicale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 01119 posée par M. Claude Huriet

    Bilan d'activité des comités consultatifs de protection des personnes pour la recherche biomédicale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne