Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10561 posée par M. Claude Huriet

    Rémunération des médecins des maternités régionales pour les gardes obstétricales

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0149A posée par M. Claude Huriet

    Développement des lithotriteurs extracorporels

    La question a été transformée.

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 04453 posée par M. Claude Huriet

    Développement des lithotriteurs extra-corporels destinés à détruire les calculs rénaux

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 03366 posée par M. Claude Huriet

    Développement des lithotriteurs extra-corporels destinés à détruire les calculs rénaux

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0036A posée par M. Claude Huriet

    Absence d'informations sur les conséquences pour la France de la catastrophe de Tchernobyl (URSS)

    La question a été transformée.

    Pertinence Très forte