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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

18 questions

  1. Question n° 24256 posée par M. Claude Huriet

    Secteur n°9 de psychiatrie générale de Saint-Nicolas-de-Port (Meurthe-et-Moselle)

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 28433 posée par M. Claude Huriet

    Indemnisation des gardes et astreintes dans les hôpitaux autres qu'universitaires

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 10561 posée par M. Claude Huriet

    Rémunération des médecins des maternités régionales pour les gardes obstétricales

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 11648 posée par M. Claude Huriet

    Recrutement de médecins étrangers à l'Union européenne

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 19482 posée par M. Claude Huriet

    Statut des médecins employés par l'Etat dans des commissions nécessitant un avis médical

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 19544 posée par M. Claude Huriet

    Evolution des médecins-conseils des caisses de sécurité sociale

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 00660 posée par M. Claude Huriet

    Statut des médecins employés par l'Etat dans des commissions nécessitant un avis médical

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 00669 posée par M. Claude Huriet

    Représentation des médecins libéraux au sein des comités de protection des personnes dans la recherche biomédicale (CCPPRB)

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 04981 posée par M. Claude Huriet

    Statut des médecins employés par l'Etat dans des commissions nécessitant un avis médical

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 05293 posée par M. Claude Huriet

    Statut des médecins employés par l'Etat dans des commissions nécessitant un avis médical

    La question est caduque

    Pertinence Très forte