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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
2 questions
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Question n° 09791 posée par M. Claude Huriet
Reclassement des personnels d'encadrement des centres de formation des hôpitaux psychiatriques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22278 posée par M. Claude Huriet
Secteur n°9 de psychiatrie générale de Saint-Nicolas-de-Port (Meurthe-et-Moselle)
La question est caduque
Pertinence