Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
24 questions
-
Question n° 22097 posée par M. Claude Huriet
Fonctionnement des comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 22133 posée par M. Claude Huriet
Bilan d'activité des comités consultatifs de protection des personnes pour la recherche biomédicale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 19646 posée par M. Claude Huriet
Dossiers examinés par les comités consultatifs de protection des personnes pour la recherche biomédicale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 19648 posée par M. Claude Huriet
Bilan d'activité des comités consultatifs de protection des personnes pour la recherche biomédicale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 19649 posée par M. Claude Huriet
Financement des traitements subis par le patient par le promoteur de la recherche
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 18123 posée par M. Claude Huriet
Mission d'étude sur les difficultés d'approvisionnement rencontrées par les laboratoires de biologie des organismes de recherche et des universités
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 16250 posée par M. Claude Huriet
Bilan d'activité des comités consultatifs de protection des personnes pour la recherche biomédicale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 15426 posée par M. Claude Huriet
Droits de propriété industrielle sur des séquences de génome humain
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 11044 posée par M. Claude Huriet
Représentation des médecins libéraux au sein des comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale (CCPPRB)
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 11046 posée par M. Claude Huriet
Dispositions financières relatives à la recherche biomédicale
La question a été retirée
Pertinence