Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

24 questions

  1. Question n° 22097 posée par M. Claude Huriet

    Fonctionnement des comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 22133 posée par M. Claude Huriet

    Bilan d'activité des comités consultatifs de protection des personnes pour la recherche biomédicale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 19646 posée par M. Claude Huriet

    Dossiers examinés par les comités consultatifs de protection des personnes pour la recherche biomédicale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 19648 posée par M. Claude Huriet

    Bilan d'activité des comités consultatifs de protection des personnes pour la recherche biomédicale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 19649 posée par M. Claude Huriet

    Financement des traitements subis par le patient par le promoteur de la recherche

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 18123 posée par M. Claude Huriet

    Mission d'étude sur les difficultés d'approvisionnement rencontrées par les laboratoires de biologie des organismes de recherche et des universités

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 16250 posée par M. Claude Huriet

    Bilan d'activité des comités consultatifs de protection des personnes pour la recherche biomédicale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 15426 posée par M. Claude Huriet

    Droits de propriété industrielle sur des séquences de génome humain

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 11044 posée par M. Claude Huriet

    Représentation des médecins libéraux au sein des comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale (CCPPRB)

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 11046 posée par M. Claude Huriet

    Dispositions financières relatives à la recherche biomédicale

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte