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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
15 questions
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Question n° 34767 posée par M. Claude Huriet
Aide aux élus locaux handicapés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20820 posée par M. Claude Huriet
Régime indemnitaire des sapeurs-pompiers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 22378 posée par M. Claude Huriet
Règles de constructibilité dans le voisinage immédiat d'un cimetière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21228 posée par M. Claude Huriet
Application de la loi relative au développement du volontariat dans le corps des sapeurs-pompiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20915 posée par M. Claude Huriet
Ordonnancement des indemnités du maire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18113 posée par M. Claude Huriet
Ordonnancement des indemnités des maires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07949 posée par M. Claude Huriet
Ordonnancement des indemnités des maires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24681 posée par M. Claude Huriet
Reconstruction du pont de Maixe (Meurthe-et-Moselle)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05366 posée par M. Claude Huriet
Départements: mise à disposition des biens des bibliothèques centrales de prêt
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0124A posée par M. Claude Huriet
Répartition des élèves entre les communes
La question a été retirée
Pertinence