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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

11 questions

  1. Question n° 18123 posée par M. Claude Huriet

    Mission d'étude sur les difficultés d'approvisionnement rencontrées par les laboratoires de biologie des organismes de recherche et des universités

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16277 posée par M. Claude Huriet

    Mines anti-personnel

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 14102 posée par M. Claude Huriet

    Situation des ingénieurs des TPE

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 04803 posée par M. Claude Huriet

    Résolution de l'Unesco relative à la commémoration du centième anniversaire de Hô Chi Minh

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 04071 posée par M. Claude Huriet

    Résolution de l'Unesco relative à la commémoration du centième anniversaire d'Ho Chi-Minh

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0113A posée par M. Claude Huriet

    Nombre de diplomates soviétiques en poste en France

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 28736 posée par M. Claude Huriet

    Relations France-Pologne: corrélation entre les propos tenus lors de la visite du chef de l'Etat polonais et sa récente déclaration à la presse

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 28737 posée par M. Claude Huriet

    Prolongement du séjour en France du dictateur haïtien Jean-Claude Duvalier

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0746S posée par M. Claude Huriet

    Représentation de la France au sommet de Tokyo

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0737S posée par M. Claude Huriet

    Fonctionnement des institutions de la République en cas d'alternance politique

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte