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277 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

18 questions

  1. Question n° 27846 posée par M. Jacques Fernique

    Conséquences de la réforme du parcours d'insertion par l'activité économique sur les chantiers éducatifs

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 17191 posée par Mme Patricia Schillinger

    Impact de la crise sanitaire sur le secteur de l'insertion par l'activité économique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17111 posée par M. Michel Dagbert

    Situation du secteur de l'insertion par l'activité économique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16801 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation des structures de l'économie sociale et solidaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16867 posée par Mme Corinne Féret

    Création d'un fonds d'aide d'urgence au secteur de l'insertion par l'activité économique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 16650 posée par M. Abdallah Hassani

    Soutien du secteur de l'insertion par l'activité économique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16693 posée par M. Philippe Mouiller

    Mise en place d'un fonds spécifique d'urgence en direction du secteur de l'insertion par l'activité économique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 09212 posée par M. Jean-François Husson

    Difficultés des structures d'insertion par l'activité économique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 23392 posée par M. Michel Delebarre

    Insertion par l'activité économique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 23121 posée par M. Michel Vaspart

    Financement des structures d'insertion

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne