Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 0982S posée par Mme Sonia de La Provôté

    Difficultés des infirmiers de bloc opératoire

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22724 posée par M. Bruno Gilles

    Augmentation du quota mensuel des heures supplémentaires rémunérées des infirmiers diplômés d'État

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21531 posée par Mme Aline Archimbaud

    Difficultés de recrutement d'infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18148 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Inquiétude sur l'évolution de la profession d'infirmier de bloc opératoire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 31027 posée par M. Louis Souvet

    Création d'une école d'infirmières de bloc opératoire diplômées d'Etat sur le site hospitalier Belfort - Montbéliard

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 27437 posée par M. Bernard Murat

    Aides-opératoires et aides-instrumentistes exerçant en bloc opératoire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 26247 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Situation des infirmiers de blocs opératoires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne