Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

30 questions

Question n° 25636 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Comité technique des maisons départementales des personnes handicapées

La question est caduque

06/04/2017
Pertinence
Question n° 25594 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Délais de paiement entre les fournisseurs et les petits commerces

La question est caduque

30/03/2017
Pertinence
Question n° 25479 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Éoliennes

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 24889 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Nouvelle procédure de délivrance des cartes nationales d'identité

La question est caduque

02/02/2017
Pertinence
Question n° 23710 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Présence de La Poste en zone urbaine

La question est caduque

27/10/2016
Pertinence
Question n° 23620 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Inégalités sociales à l'école

La question est caduque

20/10/2016
Pertinence
Question n° 20632 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Application de l'article 1499 du code général des impôts aux entreprises cidricoles

La question est caduque

17/03/2016
Pertinence
Question n° 20029 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Enseignement des langues vivantes

La question est caduque

11/02/2016
Pertinence
Question n° 20031 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Déclaration de revenus en ligne

La question est caduque

11/02/2016
Pertinence
Question n° 18440 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Universités et choc démographique

La question est caduque

22/10/2015
Pertinence