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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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313 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

94 questions

  1. Question n° 05594 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Financement des actions d'aide alimentaire

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05417 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Formation des orthoptistes

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03950 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Traitement des mineurs étrangers isolés

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03729 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Délégation des gestes de soins

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03730 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Accompagnement en milieu hospitalier

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03745 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Création et mise en place d'un conseil national stratégique en e-santé

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03770 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Conditionnement des médicaments

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03253 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Systèmes de surveillance relatifs à la production et à l'importation des principes actifs

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02866 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Décret d'application de la loi du 29 décembre 2011

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02642 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Discriminations subies par les Chibanis

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible