Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

24 questions

Question n° 07351 posée par M. Jean Louis Masson

Restauration des fresques dans l'ancienne gare de Metz

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

15/06/2023
Pertinence
Question n° 06206 posée par M. Jean Louis Masson

Restauration des fresques dans l'ancienne gare de Metz

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/04/2023
Pertinence
Question n° 24517 posée par M. Jean Louis Masson

Monument historique menaçant ruine

La question est caduque

23/09/2021
Pertinence
Question n° 23335 posée par M. Jean Louis Masson

Monument historique menaçant ruine

La question est caduque

17/06/2021
Pertinence
Question n° 17215 posée par M. Jean-Louis Tourenne

Survie de la presse habilitée

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

16/07/2020
Pertinence
Question n° 18891 posée par M. Jean Louis Masson

Protection des cloches des églises

La question est caduque

09/06/2011
Pertinence
Question n° 18892 posée par M. Jean Louis Masson

Difficultés rencontrées par les écoles de musique agréées

La question est caduque

09/06/2011
Pertinence
Question n° 17692 posée par M. Jean Louis Masson

Difficultés rencontrées par les écoles de musique agréées

La question est caduque

17/03/2011
Pertinence
Question n° 16298 posée par M. Jean Louis Masson

Protection des cloches des églises

La question est caduque

02/12/2010
Pertinence
Question n° 08222 posée par M. Jean Louis Masson

Protection d'un monument historique

La question est caduque

02/04/2009
Pertinence