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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

27 questions

  1. Question n° 08349 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Meilleure inclusion des élèves en situation de handicap

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06380 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Maintien du soutien aux communes pour l'aide à l'enfance dans le cadre des conventions territoriales globales

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02646 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Revalorisation des traitements indiciaires pour les professionnels des résidences autonomie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26744 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Conditions de travail des sages-femmes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26227 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Stocks d'autotests disponibles en pharmacie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25949 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Maladie de Parkinson et substitution médicamenteuse

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25356 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Réforme des compétences de la profession infirmière

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24576 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Retraite des agents généraux et financement des entreprises d'assurance

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23735 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Situation des assistantes maternelles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23652 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Reconnaissance de la profession de psychologue

    La question est caduque

    Pertinence Faible