Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 24300 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Jeunesse et citoyenneté

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18077 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Pouvoir de verbalisation du maire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14666 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Suppression de l'observatoire national de la délinquance et des réponses pénales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14201 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Prise en compte du brevet de jeune sapeur-pompier dans le diplôme du baccalauréat

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13260 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Localisation de secours dans les zones à faible couverture des données mobiles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13063 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Renouvellement des cartes d'identité périmées valides

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05798 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Crédits de la réserve opérationnelle de la gendarmerie nationale

    La question est caduque

    Pertinence Faible