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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

25 questions

  1. Question n° 15980 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation des maîtres des établissements d'enseignement privés sous-contrat

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22049 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Suppression de 800 postes d'enseignants "mis à disposition" auprès des organismes complémentaires de l'école

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25815 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Suppression de postes dans les établissements privés sous contrat

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26835 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Modifications du régime de l'indemnité journalière de sujétions spéciales de remplacement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16979 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Bourses au mérite

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23336 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation des agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23823 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation des personnels de direction de l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25102 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Représentation des élus au sein des conseils d'école

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0692S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Éducation artistique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0983S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Éducation nationale et inégalité des chances

    La question est caduque

    Pertinence Faible