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208 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

23 questions

  1. Question n° 28260 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Devenir des entreprises de travaux forestiers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 28026 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Interdiction du déterrage des blaireaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26226 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Faible niveau des retraites des travailleurs agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26229 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Hausse des charges pour les exploitants agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17687 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation du maillon sélection-accouvage de la filière avicole

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17615 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Maintien de l'indemnité compensatoire de handicaps naturels en 2021 et 2022

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17616 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Financement des contrats sur les mesures agro-environnementales et climatiques en Deux-Sèvres

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1175S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Interrogations et vives inquiétudes sur le virus de la tomate

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12928 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Avenir des groupements de défense sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01838 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Localisation des silos agricoles non nécessaires à l'exploitation

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible