Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

10 questions

Question n° 23958 posée par M. Jean-Marie Morisset

Situation des familles touchées par la Dépakine

La question est caduque

17/11/2016
Pertinence
Question n° 23273 posée par M. Jean-Marie Morisset

Traitement du cancer par radiothérapie

La question est caduque

22/09/2016
Pertinence
Question n° 22539 posée par M. Jean-Marie Morisset

Conséquences de l'usage de l'imidaclopride sur les mammifères

La question est caduque

30/06/2016
Pertinence
Question n° 21564 posée par M. Jean-Marie Morisset

Désertification médicale

La question est caduque

05/05/2016
Pertinence
Question n° 20147 posée par M. Jean-Marie Morisset

Allocation personnalisée d'autonomie pour les retraités de l'artisanat

La question est caduque

18/02/2016
Pertinence
Question n° 10994 posée par M. Jean-Marie Bockel

Blocage du projet de veille syndromique de l'entreprise Celtipharm

La question est caduque

20/03/2014
Pertinence
Question n° 07375 posée par M. Jean-Marie Bockel

Blocage du projet de veille syndromique de l'entreprise Celtipharm

La question est caduque

11/07/2013
Pertinence
Question n° 06899 posée par M. Jean-Marie Bockel

Financement de l'aide alimentaire

La question est caduque

13/06/2013
Pertinence
Question n° 22098 posée par M. Jean-Marie Bockel

Recours subrogatoire des collectivités territoriales sur la prestation de compensation du handicap

La question est caduque

26/01/2012
Pertinence
Question n° 20473 posée par M. Jean-Marie Bockel

Recours subrogatoire des collectivités territoriales sur la prestation de compensation du handicap

La question est caduque

20/10/2011
Pertinence