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407 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

106 questions

  1. Question n° 11367 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Reconnaissance et amélioration des conditions de travail des infirmières et infirmiers libéraux

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08349 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Meilleure inclusion des élèves en situation de handicap

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06380 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Maintien du soutien aux communes pour l'aide à l'enfance dans le cadre des conventions territoriales globales

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0200S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Coûts des énergies pour les structures sanitaires

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0201S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Oubliés du Ségur

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02646 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Revalorisation des traitements indiciaires pour les professionnels des résidences autonomie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01172 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Carnet de santé numérique

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  8. Question n° 28024 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Douloureuse question des déserts médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 27805 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Grand-âge et autonomie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 27717 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Carnet de santé numérique

    La question est caduque

    Pertinence Faible