Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

30 questions

  1. Question n° 0201S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Oubliés du Ségur

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02646 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Revalorisation des traitements indiciaires pour les professionnels des résidences autonomie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00017 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Financement de l'apprentissage

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 28425 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Revalorisation des traitements indiciaires pour les professionnels des résidences autonomie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 28427 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Différence de traitement entre les comptes personnels de formation dans les secteurs public et privé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 28428 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Règles d'indemnisation des accidentés du travail longue durée ou victimes d'une maladie professionnelle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 2151S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Recrutement d'urgence dans les secteurs sanitaire, du grand âge et du handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 26639 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Gestion du statut des assistants d'éducation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 26663 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Devenir des accompagnants des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24568 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Élargissement du spectre des publics concernés par les contrats aidés

    La question est caduque

    Pertinence Faible