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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

24 questions

  1. Question n° 0076S posée par M. Jean-Marie Rausch

    Mesures pour éviter la chute de la bourse de Paris

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0077S posée par M. Jean-Marie Rausch

    Mesures pour pallier les difficultés scolaires des jeunes

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0191S posée par M. Jean-Marie Rausch

    Respect de la législation française sur l'extradition

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1172S posée par M. Jean-Marie Bockel

    Retraite des maires des petites communes

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1348S posée par M. Jean-Marie Bockel

    Application du protocole « parcours carrières et rémunération »

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0692S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Éducation artistique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0749S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Conséquences d'une fermeture prématurée de la centrale thermique Émile-Huchet en Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0818S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Situation de la société TMD Friction à Creutzwald en Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0983S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Éducation nationale et inégalité des chances

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1075S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Devenir de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible