Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

19 questions

Question n° 0692S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Éducation artistique

La question est caduque

14/03/2019
Pertinence
Question n° 0749S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Conséquences d'une fermeture prématurée de la centrale thermique Émile-Huchet en Moselle

La question est caduque

11/04/2019
Pertinence
Question n° 0818S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Situation de la société TMD Friction à Creutzwald en Moselle

La question est caduque

23/05/2019
Pertinence
Question n° 0983S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Éducation nationale et inégalité des chances

La question est caduque

31/10/2019
Pertinence
Question n° 1075S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Devenir de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

La question est caduque

09/01/2020
Pertinence
Question n° 1175S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Interrogations et vives inquiétudes sur le virus de la tomate

La question est caduque

12/03/2020
Pertinence
Question n° 1218S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Réglementation de l'administration des douanes et livraison de masques

La question est caduque

18/06/2020
Pertinence
Question n° 1219S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Situation de l'hôpital après le Covid-19

La question est caduque

18/06/2020
Pertinence
Question n° 1220S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Consommation des biens culturels dématérialisés durant la période de confinement

La question est caduque

18/06/2020
Pertinence
Question n° 1223S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Entreprises du spectacle vivant à l'aune du Covid-19

La question est caduque

18/06/2020
Pertinence