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2450 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

420 questions

  1. Question n° 27851 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Reconversion des mines de fer: création d'emplois de substitution

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 29316 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Développement de la petite et moyenne industrie en Lorraine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 31116 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Conseils de prud'hommes: application de la loi aux départements du Rhin et de la Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 34226 posée par M. Jean-Marie Bouloux

    Profession de travailleuse familiale: situation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00398 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Industrialisation de la Lorraine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 34782 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Artisanat: adaptation à l'environnement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 34783 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Etablissements recevant des handicapés: fonctionnement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 35142 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Suites données au rapport de M. Lenoir sur l'information économique et sociale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 35146 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Vidéotex: coordination intergouvernementale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 35150 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Vidéotex: participation du Parlement

    La question est caduque

    Pertinence Faible