Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
867 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
121 questions
-
Question n° 0235S posée par M. Jean-Michel Baylet
Taxation des subventions reçues par les associations syndicales autorisées d'irrigation
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 13221 posée par M. Jean-Michel Baylet
Fiscalité applicable aux subventions versées à des associations syndicales autorisées d'irrigation (ASA)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15160 posée par M. Jean-Michel Baylet
Distribution préventive de pastilles d'iode stable
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20260 posée par M. Jean-Michel Baylet
Situation des victimes de l'hépatite C par transfusion
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20722 posée par M. Jean-Michel Baylet
Exigences de sécurité relatives aux panneaux de basket-ball
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21612 posée par M. Jean-Michel Baylet
Fiscalisation des associations foyers de jeunes travailleurs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21840 posée par M. Jean-Michel Baylet
Chômeurs de moins de 60 ans totalisant plus de 40 annuités de cotisations
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21841 posée par M. Jean-Michel Baylet
Non-représentativité du syndicat national des infirmières et infirmiers libéraux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10107 posée par M. Jean-Michel Baylet
Statut des délégués parents d'élève
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12359 posée par M. Jean-Michel Baylet
Modalités de fonctionnement des contrats d'assurance vie
La question est caduque
Pertinence