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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

20 questions

  1. Question n° 1305S posée par M. Dominique Théophile

    Avenir des agences de voyages et de leur personnel dans le contexte de l'épidémie de Covid-19

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16768 posée par M. Dominique Théophile

    Création aux Antilles d'une faculté de médecine de plein exercice

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15998 posée par M. Dominique Théophile

    Diplôme d'études spécialisées de médecine d'urgence de la subdivision Antilles-Guyane

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15811 posée par M. Dominique Théophile

    Mise en place d'un dispositif d'appui à la coordination en Guadeloupe

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14889 posée par M. Dominique Théophile

    Publication du décret relatif à la venue de médecins étrangers dans certains territoires d'outre-mer

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1103S posée par M. Dominique Théophile

    Autonomie des organes sportifs déconcentrés des outre-mer

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10086 posée par M. Dominique Théophile

    Transporteurs de personnes à mobilité réduite

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0740S posée par M. Dominique Théophile

    Réforme des hopitaux de proximité

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09289 posée par M. Dominique Théophile

    Lutte contre la maltraitance des personnes âgées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09293 posée par M. Dominique Théophile

    Déserts médicaux en Outre-Mer et démographie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Faible