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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
9 questions
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Question n° 16090 posée par M. Didier Rambaud
Accès des orthoptistes libéraux au télésoin
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14541 posée par Mme Françoise Cartron
Partage des droits acquis à la retraite au sein du couple
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14544 posée par Mme Françoise Cartron
Prise en compte du handicap dans le cadre de la réforme des retraites
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10086 posée par M. Dominique Théophile
Transporteurs de personnes à mobilité réduite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10017 posée par M. Michel Amiel
Consultation de diététicien
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08102 posée par M. Michel Amiel
Scanners et pertinence des actes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08103 posée par M. Michel Amiel
Scanners et protection des patients
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06380 posée par M. Dominique Théophile
Remboursement des tests sanguins de dépistage du taux de chlordécone dans le sang
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05342 posée par M. Michel Amiel
Consultation générale de prévention
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence