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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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135 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

10 questions

  1. Question n° 1091S posée par Mme Christine Herzog

    Maintien des lignes TGV déficitaires de la SNCF

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10089 posée par M. Christopher Szczurek

    Diminution de l'offre de trains à grande vitesse dans la région Hauts-de-France

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02754 posée par M. Thomas Dossus

    Impact environnemental du projet d'aménagement de la route départementale RD 924 dans l'Orne

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 28422 posée par M. Hugues Saury

    Situation des services sur la ligne ferroviaire Orléans-Paris

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20266 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Réouverture de la ligne ferroviaire Rodez-Millau

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0008S posée par Mme Brigitte Micouleau

    Poursuite du Grand projet ferroviaire du Sud-Ouest

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25606 posée par M. Roland Courteau

    Ligne ferroviaire reliant l'Atlantique à la Méditerranée

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17144 posée par M. Didier Mandelli

    Ligne ferroviaire Nantes-La Rochelle-Bordeaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 16454 posée par M. François Grosdidier

    Liaison ferroviaire entre Bitche et Niederbronn-les-Bains

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23348 posée par M. Michel Moreigne

    Modernisation de la ligne ferroviaire Bordeaux-Lyon via Limoges et Montluçon

    La question est caduque

    Pertinence Faible