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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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129 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

43 questions

  1. Question n° 17147 posée par Mme Michelle Meunier

    Contraception masculine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22825 posée par Mme Michelle Meunier

    Financement de la recherche en protection de l'enfance

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23597 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Impact économique de la réglementation relative aux perturbateurs endocriniens

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23790 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Réduction téléphonique sociale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23791 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Organisation du système de la prothèse dentaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 24115 posée par M. André Trillard

    Personnes malvoyantes

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 24318 posée par Mme Michelle Meunier

    Harmonisation et généralisation des sessions de rattrapage pour toutes les formations professionnelles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 24453 posée par Mme Michelle Meunier

    Accès aux données relatives à l'enfance maltraitée et violentée

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 25878 posée par M. André Trillard

    Lutte contre les déserts médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 26006 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Réduction téléphonique sociale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne