Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

34 questions

  1. Question n° 25878 posée par M. André Trillard

    Lutte contre les déserts médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26006 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Réduction téléphonique sociale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26007 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Organisation du système de la prothèse dentaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26008 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Impact économique de la réglementation relative aux perturbateurs endocriniens

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0138S posée par M. Christophe Priou

    Budget de l'hôpital intercommunal de la presqu'île de Guérande et du Croisic

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02861 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Suppression de l'aide personnalisée au logement accession

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03364 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Parcours de soins des troubles spécifiques du langage et des apprentissages

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03482 posée par M. Christophe Priou

    Handicap et prise en charge complémentaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07104 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Reconnaissance de la pénibilité du travail des auxiliaires de puériculture de la fonction publique hospitalière

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0555S posée par M. Christophe Priou

    Risques d'un transfert du centre hospitalier universitaire de Nantes

    La question a été retirée

    Pertinence Faible