Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

129 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

43 questions

  1. Question n° 27983 posée par Mme Laurence Garnier

    Attribution de la prime d'exercice de soins critiques aux infirmiers puériculteurs et infirmières puéricultrices

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26953 posée par Mme Laurence Garnier

    Statut des techniciens de laboratoire de la fonction publique d'État

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26895 posée par M. Joël Guerriau

    Défaillances des appareils contre l'apnée du sommeil

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 26256 posée par M. Joël Guerriau

    Demande de modification du zonage de l'agence nationale de santé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 24939 posée par Mme Laurence Garnier

    Conséquences de l'application de l'avenant 43 des accords de branche des services à domicile sur les centres de santé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 24930 posée par Mme Laurence Garnier

    Réduction de l'allocation de solidarité aux personnes âgées en défaveur des nus-propriétaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 24560 posée par M. Joël Guerriau

    Réévaluation du statut des personnels spécialisés auprès des personnes en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1743S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Situation de l'établissement français du sang

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 22474 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Situation de l'établissement français du sang

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 20596 posée par Mme Laurence Garnier

    Capacité en lits du futur centre hospitalier universitaire à Nantes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne