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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

27 questions

  1. Question n° 16401 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Reconnaissance des qualifications des médecins hospitaliers titulaires de diplômes étrangers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17327 posée par M. Pierre Bordier

    Statut des médecins hospitaliers universitaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21085 posée par M. Didier Boulaud

    Avantages financiers incitatifs pour l'installation de praticiens en zone rurale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05250 posée par M. Michel Thiollière

    Conditions d'exercice de l'activité libérale des médecins hospitaliers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  5. Question n° 12615 posée par M. Michel Thiollière

    Conditions d'exercice de l'activité libérale des médecins hospitaliers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 16093 posée par Mme Annie David

    Reconnaissance « amiante » post-mortem

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18863 posée par M. Michel Sergent

    Situation des médecins à diplômes hors Union européenne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19549 posée par M. Guy Fischer

    Autosuffisance en produits sanguins et révision de la directive 2001/83/CE

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10390 posée par M. Roland Povinelli

    « Omerta » dans les laboratoires pharmaceutiques

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13411 posée par M. Alain Fouché

    Isolement médical

    La question est caduque

    Pertinence Très faible