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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

20 questions

  1. Question n° 32806 posée par M. Jean Mézard

    Médecin hospitalier: déduction fiscale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16432 posée par M. Hubert Haenel

    Création de nouvelles grilles en vue de la rémunération des médecins hospitaliers ou modification du statut de ces médecins

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09786 posée par M. Georges Treille

    Titularisation des médecins étrangers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09782 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Recrutement de médecins en Nouvelle-Calédonie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14821 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Situation des médecins, français ou étrangers, détenteurs d'un diplôme extra-Union européenne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15412 posée par Mme Gisèle Printz

    Personnels praticiens adjoints contractuels

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 32052 posée par M. Louis de Broissia

    Effets de la féminisation de la profession médicale dans les cantons ruraux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 37384 posée par M. Alain Gournac

    Conditions de mise en oeuvre de la RTT des médecins hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 16401 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Reconnaissance des qualifications des médecins hospitaliers titulaires de diplômes étrangers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 17327 posée par M. Pierre Bordier

    Statut des médecins hospitaliers universitaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne