Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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151 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

11 questions

  1. Question n° 11101 posée par Mme Laurence Muller-Bronn

    Publication des décrets la 4ème année de l'internat de médecine générale

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10356 posée par Mme Véronique Guillotin

    Publication des décrets d'application relatifs à la quatrième année d'internat en médecine générale

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07790 posée par Mme Kristina Pluchet

    Gestion de la pénurie de médecins généralistes jusqu'en 2030

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06330 posée par M. Jean-François Longeot

    Financement des formations des maîtres de stage des universités en médecine générale par l'Agence nationale du développement professionnel continu

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23146 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Désertification médicale et application de la loi relative à l'organisation et à la transformation du système de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21355 posée par M. Yves Détraigne

    Suicide des internes en médecine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 17577 posée par Mme Dominique Vérien

    Décret d'application des stages en zones sous-dotées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24660 posée par M. Roland Courteau

    Création de praticien territorial de médecine générale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 19632 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Revalorisation de la consultation de médecine générale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00232 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Avantage supplémentaire maternité pour les femmes exerçant la médecine libérale

    La question est caduque

    Pertinence Faible