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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
24 questions
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Question n° 07891 posée par Mme Françoise Férat
Effectivité de la possibilité d'effectuer des stages d'observations pour les élèves de moins de 14 ans
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 25945 posée par Mme Valérie Létard
Contenu du projet d'arrêté modifiant la réforme du collège
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25726 posée par M. Vincent Delahaye
Amélioration de la scolarisation en secondaire des gens du voyage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24646 posée par M. Hervé Marseille
Inégalités territoriales et classes bi-langues
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24332 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Programme de l'examen du diplôme national de brevet
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21599 posée par M. François Zocchetto
Suppression des classes bi-langues européennes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20997 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Conséquences de la réforme des collèges sur la place réservée aux cours d'éducation physique et sportive
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20453 posée par M. Loïc Hervé
Pertinence de la carte des classes bi-langues
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20538 posée par M. Jean-Marc Gabouty
Inégalités territoriales et classes bi-langues
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20448 posée par M. Hervé Marseille
Inégalités territoriales et classes bi-langues
La question est caduque
Pertinence