Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

41 questions

  1. Question n° 25570 posée par M. Dominique Théophile

    Mise en place d'un dispositif d'appui à la coordination en Guadeloupe

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25571 posée par M. Dominique Théophile

    Diplôme d'études spécialisées de médecine d'urgence de la subdivision Antilles-Guyane

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25572 posée par M. Dominique Théophile

    Insuffisance de lits de soins palliatifs en Guadeloupe et dans les outre-mer

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24978 posée par M. Dominique Théophile

    Obligation vaccinale des personnels soignants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24774 posée par Mme Victoire Jasmin

    Démantèlement programmé du groupement d'intérêt public de santé publique en Guadeloupe, Saint-Martin, Saint-Barthélemy

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22534 posée par M. Dominique Théophile

    Insuffisance de lits de soins palliatifs en Guadeloupe et dans les outre-mer

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21924 posée par Mme Victoire Jasmin

    Pauvreté et territoires d'outre-mer

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21034 posée par Mme Viviane Malet

    Difficultés rencontrées par les services mandataires outre-mer

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20896 posée par M. Maurice Antiste

    Non-publication du rapport prévu par la loi EROM

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20159 posée par Mme Annick Petrus

    Coopération avec Sint Maarten pour la gestion de la crise sanitaire lié à la Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Très faible