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579 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
106 questions
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Question n° 34856 posée par M. André Bohl
Seuil d'intervention des architectes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 34886 posée par M. André Bohl
Conséquences de la création des communautés sur le fonctionnement des CTP
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 34363 posée par M. André Bohl
Maintien des options latin et grec dans les orientations sur l'avenir des collèges
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 34179 posée par M. André Bohl
Plan de rénovation du patrimoine du tourisme associatif
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 34103 posée par M. André Bohl
Situation des chambres des métiers, notamment celle de la Moselle
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 33483 posée par M. André Bohl
Aide sociale : répartition de l'obligation alimentaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 33484 posée par M. André Bohl
Recrutement des personnels de l'éducation nationale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 33273 posée par M. André Bohl
Réinsertion des titulaires du RMI
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 33276 posée par M. André Bohl
Voiries et réseaux des anciennes cités minières des Houillères du bassin de Lorraine
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 33280 posée par M. André Bohl
Désengagement des services de l'équipement en matière d'aide aux collectivités locales pour les dossiers d'urbanisme
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence