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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
15 questions
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Question n° 25143 posée par M. André Fosset
Coût de la campagne de publicité en faveur de l'enseignement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25070 posée par M. André Fosset
Revalorisation de l'éducation civique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24329 posée par M. André Fosset
Délocalisation de l'Ecole nationale d'horticulture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24075 posée par M. André Fosset
Application de la loi portant création de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24082 posée par M. André Fosset
Application de la loi d'orientation sur l'éducation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22523 posée par M. André Fosset
Exonération de la redevance audiovisuelle pour tous les établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22106 posée par M. André Fosset
Application de la loi sur l'enseignement supérieur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22053 posée par M. André Fosset
Nombre de maîtres auxiliaires de nationalité étrangère
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16070 posée par M. André Fosset
Situation administrative du rectorat de Versailles
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 15230 posée par M. André Fosset
Adaptation de la loi Falloux
La question est caduque
Pertinence