Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
252 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
30 questions
-
Question n° 0964S posée par M. Claude Biwer
Respect de la volonté du législateur visant à lutter contre les déserts médicaux
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0359S posée par M. Claude Biwer
Communes forestières et taxe foncière sur les propriétés non bâties
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 05263 posée par M. Claude Biwer
Cession de terrains à une commune
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 03105 posée par M. Claude Biwer
Cession de terrains à une commune
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 0010S posée par M. Claude Biwer
Libéralisation des marchés de l'énergie
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 26740 posée par M. Claude Biwer
Zones éligibles aux aides nationales à l'installation de médecins
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21677 posée par M. Claude Biwer
Application aux bâtiments agricoles des textes relatifs à la sécurité incendie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0610S posée par M. Claude Biwer
Mise en place des réseaux d'écoles dans les zones rurales
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0415S posée par M. Claude Biwer
Réforme de la taxe professionnelle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08547 posée par M. Claude Biwer
Préoccupations des associations intermédiaires de Lorraine
La question est caduque
Pertinence