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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

27 questions

  1. Question n° 0304S posée par M. Dominique Théophile

    Impact financier des algues sargasses sur le budget des collectivités territoriales de Guadeloupe et Martinique

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06337 posée par M. Dominique Théophile

    Difficulté à pourvoir des postes de praticiens hospitaliers en outre-mer

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06380 posée par M. Dominique Théophile

    Remboursement des tests sanguins de dépistage du taux de chlordécone dans le sang

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0563S posée par M. Dominique Théophile

    Collecte de l'écotaxe en outre-mer

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08199 posée par M. Dominique Théophile

    Plan eau Guadeloupe 2022

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09293 posée par M. Dominique Théophile

    Déserts médicaux en Outre-Mer et démographie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0740S posée par M. Dominique Théophile

    Réforme des hopitaux de proximité

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10086 posée par M. Dominique Théophile

    Transporteurs de personnes à mobilité réduite

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1103S posée par M. Dominique Théophile

    Autonomie des organes sportifs déconcentrés des outre-mer

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14889 posée par M. Dominique Théophile

    Publication du décret relatif à la venue de médecins étrangers dans certains territoires d'outre-mer

    La question est caduque

    Pertinence Faible