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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
17 questions
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Question n° 00568 posée par M. Jean Francou
Stabilité du nombre de délits de proxénétisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00569 posée par M. Jean Francou
Assurance poste-neige
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02421 posée par M. Jean Francou
Revenu des agriculteurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05996 posée par M. Jean Francou
Rituels urbains, rituels sportifs: le football (bilan d'étude)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09607 posée par M. Jean Francou
Aide de l'Etat en faveur de la lutte contre les termites
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09980 posée par M. Jean Francou
Aides pour le développement de stages dans des exploitations agricoles étrangères
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09982 posée par M. Jean Francou
Mesures contre les hausses excessives des loyers de logements HLM
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10311 posée par M. Jean Francou
Eventualité d'achat d'hélicoptères anglo-italiens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10313 posée par M. Jean Francou
Suite d'une étude sur un système d'alerte aux précipitations exceptionnelles sur le littoral méditerranéen
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10314 posée par M. Jean Francou
Préoccupations de l'union des syndicats dentaires libéraux
La question est caduque
Pertinence