Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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955 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

306 questions

Question n° 05517 posée par M. Jean Louis Masson

Retraite des personnes employées en CES

La question est caduque

06/02/2003
Pertinence
Question n° 07737 posée par M. Jean Louis Masson

Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels

La question est caduque

29/05/2003
Pertinence
Question n° 13156 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en charge des traumatisés crâniens

La question est caduque

15/07/2004
Pertinence
Question n° 13295 posée par M. Jean Louis Masson

Critères pris en compte pour l'agrément des assistantes maternelles

La question est caduque

22/07/2004
Pertinence
Question n° 13936 posée par M. Jean Louis Masson

Insuffisance des effectifs de personnel dans les maisons de retraite

La question est caduque

30/09/2004
Pertinence
Question n° 14266 posée par M. Jean Louis Masson

Retraite des personnes employées en CES

La question est caduque

21/10/2004
Pertinence
Question n° 14309 posée par M. Jean Louis Masson

Homogénéisation européenne de la réglementation relative à l'invalidité, notamment pour les travailleurs frontaliers

La question est caduque

28/10/2004
Pertinence
Question n° 14499 posée par M. Jean Louis Masson

Validation pour la retraite des périodes de transfert en pays ennemi

La question est caduque

04/11/2004
Pertinence
Question n° 14500 posée par M. Jean Louis Masson

Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels

La question est caduque

04/11/2004
Pertinence
Question n° 14501 posée par M. Jean Louis Masson

Mise à disposition d'une maternité de niveau III dans le cadre du CHR de Metz-Thionville

La question est caduque

04/11/2004
Pertinence