Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

18 questions

Question n° 25430 posée par M. Jean Louis Masson

Complémentaire santé des travailleurs frontaliers

La question est caduque

16/03/2017
Pertinence
Question n° 25226 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en compte des périodes d'activité en contrat « TUC » dans le calcul de la pension de retraite

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 24756 posée par M. Jean Louis Masson

Régime minier

La question est caduque

19/01/2017
Pertinence
Question n° 24522 posée par M. Jean Louis Masson

Coordination entre Pôle emploi et la sécurité sociale pour la gestion des dossiers administratifs

La question est caduque

22/12/2016
Pertinence
Question n° 24166 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en compte des périodes d'activité en contrat « TUC » dans le calcul de la pension de retraite

La question est caduque

01/12/2016
Pertinence
Question n° 23872 posée par M. Jean Louis Masson

Régime minier

La question est caduque

10/11/2016
Pertinence
Question n° 23476 posée par M. Jean Louis Masson

Coordination entre Pôle emploi et la sécurité sociale pour la gestion des dossiers administratifs

La question est caduque

13/10/2016
Pertinence
Question n° 12763 posée par M. Jean Louis Masson

Régime minier

La question est caduque

31/07/2014
Pertinence
Question n° 11648 posée par M. Jean Louis Masson

Régime minier

La question est caduque

15/05/2014
Pertinence
Question n° 23362 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en charge des soins d'hygiène et des repas dans les structures d'accueil de jeunes enfants

La question est caduque

19/04/2012
Pertinence